Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES
MANULI-SONATRA (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94527287
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MANULI-SONATRAde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANULI-SONATRAde droit français domicilié(e) 8 rue Kepler, Zone Industrielle de Gesvrine, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 549 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE - France.

La marque FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES est expirée depuis le 1 juillet 2004.

MANULI-SONATRAde droit français a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIBLES SONATRA CONNECTEURS HYDRAULIQUES


MANULI-SONATRA (société anonyme de droit français) - 8 rue Kepler, Zone Industrielle de Gesvrine, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 321549065


BAKER & McKENZIE - France


Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184563 - Publication au BOPI 1995-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Tuyaux métalliques hydrauliques et industriels.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, en particulier connecteurs hydrauliques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier connecteurs hydrauliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.